Centre d’Histoire Judiciaire - UMR8025

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Lancement du portail Fontes Historiae Iuris

Le portail permet l’accès à deux corpus documentaires.
Le premier donne un accès unifié aux ouvrages numérisés en histoire du droit et de la justice. Les ouvrages sont classés selon la typologie des sources du droit (Législation, Doctrine, Coutumiers, Recueils d’arrêts, Dictionnaires, Encyclopédies et Lexicographies).
Une fois l’ouvrage repéré, un simple clic sur le lien hypertexte permet de consulter, et parfois de télécharger, l’ouvrage à partir d’une bibliothèque numérique extérieure au portail.
Le (...)

Actualités

Colloque international : 8 et 9 février 2010 à la faculté Cheik Anta Diop de Dakar

Une justice sans prétention
Justicia illiterata : aequitate uti ?
Colloque organisé par l’UMR 5815 « Dynamiques du droit » et la faculté Cheik Anta Diop de Dakar Avec le concours de la mission Droit et recherche du ministère de la justice français
Trois membres du centre communiquent :
Une justice d’opportunité : justice de francisation
Le meilleur d’entre nous ? Ernest Zeys ou le parcours d’un juge de paix algérien, Florence Renucci , chercheur CNRS, Centre d’histoire judiciaire, Université de (...)

Les archives judiciaires en question

(sous la direction de Naoko Seriu et avec la participation de Laurie Fréger).
Les 7 et 8 février 2008, se sont tenues deux journées d’études au Centre de Recherches Historiques de l’EHESS ayant pour thème : les archives judiciaires en question.
C’est à l’initiative pleine et entière d’étudiants en doctorat que ces journées ont été organisées. Maria Eugenia Albornoz-Vasquez, Matteo Giuli, Naoko Seriu, concernés de très prés par l’utilisation des archives judiciaires, pour leurs propres travaux, conscients (...)

Dictionnaires des juristes ultramarins (XVIème-XXème siècles)

Projet réalisé avec le soutien de la Mission Droit et Justice
Cette recherche a pour objet la recension des juristes français (magistrats, professeurs et auxiliaires de justice), spécialistes du droit d’outre-mer, ayant fait oeuvre de doctrine et/ou à l’origine de tournants jurisprudentiels. Ce travail couvrira la période allant du XVème siècle aux années 1970 et s’étendra à l’ensemble des territoires sous domination française (colonies, protectorats, départements algériens, départements et (...)

Nouvelles publications

Du compromis au dysfonctionnement : les destinées du Code d’Instruction criminelle 1808-2008

par Chantal Aboucaya et Renée Martinage
La procédure criminelle est un sujet d’une brûlante actualité. Sa modernisation va bon train : création du « plaider coupable », du juge des libertés et de la détention, réformes de la garde à vue, etc. A l’occasion du bicentenaire du « Code d’Instruction criminelle », devenu, il y a cinquante ans, le « Code de procédure pénale », une étude rétrospective de l’évolution des principes qui fondent la procédure pénale peut aider à comprendre l’effervescence réformatrice (...)

Jurisprudence du Parlement de Flandre

Cette publication a été réalisée dans le cadre d’un projet blanc ANR : Sources du Droit et doctrine à la fin de l’Ancien Régime. Contribution à l’histoire de la culture juridique européenne.
Jurisprudence du parlement de Flandre de Georges de Ghewiet, éditée par Serge Dauchy et Véronique Demars-Sion, Bruxelles (Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de Belgique, Recueil de l’ancienne jurisprudence, 2e série), 850 p.
Résumé :
Georges de Ghewiet (1651-1745) est surtout (...)

Droit et environnement

Actes des Journées internationales tenues à Boulogne-sur-Mer du 25 au 28 mai 2006
Textes réunis et présentés par Véronique DEMARS-SION, Christian PFISTER et Renée MARTINAGE
Si l’apparition du mot " environnement " dans les dictionnaires est récente, les préoccupations liées à ce que nous appelons aujourd’hui la protection de l’environnement remontent au moins au Moyen-Age. Dès cette époque, des liens étroits et suivis ont commencé à se nouer entre droit et environnement. C’est à l’étude des relations (...)